Jean-Christophe Berlioz

De: Berlioz (Jean-Christophe)
juge de l'application des peines (Clermont-Ferrand), en disponibilité
Objet:
Tableau d'avancement 2023 (magistrature)
Inscrits : 798
JORFTEXT000047897660(source JORF)
inscription
28 Juillet 202328/07/2023
De: Jean-Christophe BERLIOZ
magistrat du second grade placé en position de disponibilité
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Tribunal judiciaire de Lyon
Vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lyon"
JORFTEXT000047745948(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Berlioz (Jean-Christophe)
juge de l'application des peines (Clermont-Ferrand), en disponibilité
Objet:
Tableau d'avancement 2022 (magistrature)
Inscrits : 727
JORFTEXT000046151060(source JORF)
inscription
06 Août 202206/08/2022
De: Jean-Christophe BERLIOZ
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
puis en position de disponibilité sur le fondement du b de l'article 44 du même décret
date_debut="2021-10-14"
date_fin="2024-10-13"
a_sa_demande
JORFTEXT000044229570(source JORF)
disponibilité
21 Octobre 202121/10/2021
De: Berlioz (Jean-Christophe)
juge de l'application des peines (Clermont-Ferrand), en disponibilité
Objet:
Tableau d'avancement 2020 (magistrature)
Inscrits : 529
JORFTEXT000042241502(source JORF)
inscription
18 Août 202018/08/2020
De: Berlioz (Jean-Christophe)
juge de l'application des peines (Clermont-Ferrand), en disponibilité
Objet:
Tableau d'avancement 2019 (magistrature)
Inscrits : 459
JORFTEXT000038858950(source JORF)
inscription
01 Août 201901/08/2019
De: Jean-Christophe BERLIOZ
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2018-10-14"
date_fin="2021-10-13"
a_sa_demande
JORFTEXT000037477385(source JORF)
disponibilité
09 Octobre 201809/10/2018
De: Berlioz (Jean-Christophe)
juge de l'application des peines (Clermont-Ferrand), en disponibilité
Objet:
Tableau d'avancement 2018 (magistrature)
Inscrits : 501
JORFTEXT000037213755(source JORF)
inscription
18 Juillet 201818/07/2018
De: Jean-Christophe BERLIOZ
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2018-02-08"
date_fin="2018-10-13"
a_sa_demande
JORFTEXT000036556115(source JORF)
disponibilité
31 Janvier 201831/01/2018
De: Berlioz (Jean-Christophe)
juge de l'application des peines (Clermont-Ferrand), en disponibilité
Objet:
Tableau d'avancement 2017 (magistrature)
Inscrits : 602
JORFTEXT000035408937(source JORF)
inscription
12 Août 201712/08/2017
De: Jean-Christophe Berlioz
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2017-10-13"
date_fin="2018-02-07"
a_sa_demande
JORFTEXT000035356537(source JORF)
disponibilité
03 Août 201703/08/2017
De: Berlioz (Jean-Christophe)
juge de l'application des peines (Clermont-Ferrand), en disponibilité
Objet:
Tableau d'avancement 2016 (magistrature)
Inscrits : 687
JORFTEXT000032939618(source JORF)
inscription
28 Juillet 201628/07/2016
De: Berlioz (Jean-Christophe)
juge de l'application des peines (Clermont-Ferrand), en disponibilité
Objet:
Tableau d'avancement 2015 (magistrature)
Inscrits : 806
JORFTEXT000030954897(source JORF)
inscription
31 Juillet 201531/07/2015
De: Jean-Christophe Berlioz
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2014-10-13"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000029724407(source JORF)
disponibilité
08 Novembre 201408/11/2014
De: Berlioz (Jean-Christophe)
juge de l'application des peines (Clermont-Ferrand)
Objet:
Tableau d'avancement 2014 (magistrature)
Inscrits : 873
JORFTEXT000029356372(source JORF)
inscription
12 Août 201412/08/2014
De: Berlioz (Jean-Christophe)
juge de l'application des peines (Clermont-Ferrand)
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
JORFTEXT000027814450(source JORF)
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Berlioz (Jean-Christophe)
juge de l'application des peines (Clermont-Ferrand)
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
JORFTEXT000026296574(source JORF)
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Berlioz (Jean-Christophe)
juge de l'application des peines (Clermont-Ferrand)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Jean-Christophe BERLIOZ
magistrat du second grade
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Jean-Christophe Berlioz
magistrat du second grade
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Thiers
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Tribunal d'instance de Thiers
cour_appel="Riom"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Thiers"
JORFTEXT000020104007(source JORF)
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Jean-Christophe Berlioz
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Thiers
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Tribunal d'instance de Thiers
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Thiers"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Jean-Christophe Berlioz
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Juges placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Berlioz (Jean-Christophe)
Objet:
auditeurs de justice
Examen de classement
Promotion 2002
JORFTEXT000000614917(source JORF)
admissibilite
10 Mars 200410/03/2004
De: Berlioz (Jean-Christophe)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2000)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000768180(source JORF)
nomination
27 Janvier 200127/01/2001
De: Berlioz (Jean-Christophe)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 28 AOUT 2000
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000401988(source JORF)
admissibilite
29 Décembre 200029/12/2000
De: Berlioz (Jean-Christophe, Denis)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
SESSION OUVERTE LE 28 AOUT 2000
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000585741(source JORF)
admissibilite
27 Octobre 200027/10/2000